En sortie de conflit armé, faut-il poursuivre ceux qui ont commis des crimes de guerre, des crimes contre l'humanité, voire un génocide, ou les intégrer au processus de transition au nom de la paix ? Les poursuivre risque de déstabiliser la société ; mais ne pas le faire peut mener au même résultat, une paix achetée par l'impunité risquant d'être provisoire.
L’auteur examine ce dilemme à la lumière de l’histoire du droit pénal international, de Nuremberg à nos jours, et à l’aide de nombreux exemples, des Balkans à la Libye en passant par le Rwanda et le Darfour. Il s’interroge sur le rôle des tribunaux internationaux : sont-ils une condition de la paix (pas de paix sans justice) ou au contraire un obstacle (pas de justice sans paix) ? Ont-ils un effet dissuasif ? Peut-on dépasser le dilemme ? Se pose aussi la question des relations qu’entretiennent deux acteurs majeurs de la scène internationale : le Conseil de sécurité, organe politique chargé du maintien de la paix et de la sécurité, et la Cour pénale internationale, organe judiciaire chargé de poursuivre les auteurs des crimes les plus graves. La Cour pénale internationale est-elle vraiment indépendante du Conseil de sécurité et, surtout, doit-elle l’être ?
Une réflexion essentielle, en ce début de siècle, face au retour des guerres.
4 commentaires:
C'est Pascal qui disait qu'il faut que le juste soit fort si le fort n'est pas juste. La force me semble-t-il est différente quand il s'agit de celle du crime, aveugle et sans nuance, ou celle de la justice, calibrée au plus juste afin de ne pas tomber dans la force du crime.
La force du juste serait donc une force contre soi-même, une force qui retient le bras.
J'en ai toujours voulu à Hannah Arendt que par ailleurs j'admire tant, d'avoir souhaité l'exécution d'Eichmann. On exécuterait bien davantage le mal que la personne qui en est habitée, si on savait dire au criminel "Je ne suis pas comme toi".
Sortir du conflit c'est rompre la chaîne infernale de la loi du talion. Et le pardon qui s'abat sur la personne ne neutralise pas la justice qui embrasse la mal jusqu'à l'étouffer.
Dominique Hohler
Que penser, alors du "résistencialisme" du général de Gaulle ? Du mythe selon lequel, "tous les français avaient été résistants" qui a permis à la société de s'unir après l'épreuve de l'occupation allemande. Il a fallu attendre une génération et la thèse de Robert Paxton sur "La France de Vichy" (1971) pour accepter la triste réalité de la collaboration.
Si la justice semble nécessaire à la paix, peut-être la question est-elle davantage quantitative. Jusqu'où poursuivre ? Qui poursuivre ? Se contenter d'une épuration sauvage et du procès des figures médiatiques peut sember insuffisant, mais au sortir d'une guerre, une soif de justice absolue peut s'apparenter à une revanche qui n'oeuvre pas pour la pacification de la société.
Chers amis, ce sont des problèmes très compliqués en effet, et dans tous les cas. Trouver le juste milieu entre l'impunité et l'épuration, entre le travail du juge et celui de l'historien, entre le pardon et le règlement de comptes, diverses solutions ont été tentées, en Afrique du Sud, au Rwanda, en Bosnie, en Allemagne bien sûr (mais non en Russie ni dans les pays dit "satellites"),etc, etc. De là l'intérêt de ce livre...
Rendre la justice dans ce contexte particulier ressemble à une gageure...En effet qui devons-nous poursuivre? jusqu'où? Pendant combien de temps et sur combien de générations? Devons nous hériter des crimes de nos aînés et transmettre cette culpabilité à nos enfants?...Devons-nous nous limiter à la responsabilité des auteurs, personnes physiques? Quid de la responsabilité de l'Etat sur le territoire duquel s'est perpétué toutes les horreurs? Et pour ceux qui savaient mais ont laissé faire (ex : Munich 1938) et ceci au nom de considérations sur lesquelles je ne m'étendrai pas? il est un principe de droit qui dispose qu'une action en justice est un droit subjectif s'éteignant au déçès du demandeur (notamment en droit pénal)...par conséquent une action en justice ne se transmet pas à des héritiers présomptifs...
Pour autant nous assistons à des actions au nom du devoir de mémoire visant à la reconnaissance du statut de victimes de la part d'héritiers de personnes disparues dans des conditions effroyables...la démarche en soi est compréhensible voire légitime...mais est-elle fondée?...car que sait-on du pardon éventuel donné par la victime à son bourreau pour des raisons philosophiques ou religieuses?...peut-être que la lecture de ce livre m'apportera des éléments de réponse...
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